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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS DANIEL DESSAINT
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Mes Pât'Salades
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Mes Pât'Salades
ETS DANIEL DESSAINT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3087209
Date de dépôt :
07/03/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2021

Présentation de la marque Mes Pât'Salades

Déposée le 7 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS DANIEL DESSAINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Mes Pât'Salades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS DANIEL DESSAINT domicilié(e) Zone Artoipôle 620 Boulevard de l'Europe - 62118 - MONCHY-LE-PREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 374 289 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Mes Pât'Salades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mes Pât'Salades est expirée depuis le 7 mars 2021.

ETS DANIEL DESSAINT a également déposé les autres marques suivantes : CREOL'CREP , INDI 'CREP , THAI 'CREP , MEXI'CREP , SUBTI DELICE , DANIEL DESSAINT TRAITEUR , P'TIT FRANCK , DESSAINT INSTINCT FRAICHEUR


ETS DANIEL DESSAINT, Société par actions simplifiée - Zone Artoipôle 620 Boulevard de l'Europe - 62118 - MONCHY-LE-PREUX - France - SIREN 399374289


CABINET DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Inscription le 21 février 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°543593 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2011 n°2464498 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01

Produits agricoles ni préparés, ni transformés Fruits et légumes frais Pâtes séchés et fraîches Riz, farines et préparations faites de céréales. Plats cuisinés ou préparés. Viande - poisson, volaille et gibier, charcuterie, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.